Propriété intellectuelle

Brevet

Le PSIO fait l'objet d'un brevet international , en co-auteur avec l'Université de Liège, dpt physique optique, enregistré sous le numéro :

Patent Application - Filing: 2012/0074 du 07/02/2012

• Date d'expiration : 07/02/2032
• Priority : WO - PCT/EP2011/068407 du 21/10/2011
• Title : Dispositif de photostimulation
• Owners Psychomed.com et Patrimoine de l'Université de Liège

Marques & Modèle

Les marques PSIO et PSIOPLANET, le logo PSIO et le modèle du PSIO sont enregistrés dans les pays suivants :

• CH (Suisse)
• CN (Chine)
• EM (Communauté européenne)
• JP (Japon)
• KP (République populaire démocratique de corée)
• KR ( République de Corée)
• USA
• AUSTRALIE
• BRESIL
• INDE
• ARGENTINE
• TAIWAN

Marque PSIO

• Enregistrée en Benelux via OBPI le 05/07/2011 - N° du certificat: 0903000
• Enregistrée en International via l'OMPI le 07/07/2011. - N° du certificat: 1086643

Modèle PSIO

• Enregistré en Benelux via OBPI le 09.08.2011 - N° du certificat: 84088-00
• Enregistré en International  via OMPI le 23.08.2011 - N° du certificat: DM/076/710

NB : le gouvernement belge (région wallone) a soutenu financièrement le projet de recherche et développement de PSYCHOMED.